Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIGNOBLES "MAITE"
Numéro de dépôt :
1290767
Date de dépôt :
23/11/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1994
Présentation de la marque VIGNOBLES "MAITE"
Déposée le 23 novembre 1984 par Martineau Marie Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNOBLES "MAITE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIGNOBLES "MAITE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES "MAITE" est expirée depuis le 23 novembre 1994.
Martineau Marie Thérèse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17